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Rapport provisoire
Rapport provisoire

Rapport provisoire

Le Rapport provisoire présente les résultats et les défis rencontrés à ce jour, formule des recommandations, et sert de plan pour faire progresser l’Enquête nationale.

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Plan de recherche
Plan de recherche

Plan de recherche

Le plan de recherche expose le cadre de référence, la vision, les principaux facteurs à considérer, les critères des projets et la stratégie globale qui orienteront les recherches menées par la Commission d ’enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées.

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Axes d’enquête
Axes d’enquête

Axes d’enquête

Ce document expose la portée générale de la recherche entreprise par l’Enquête nationale. Il présente les groupes de recherche et les thèmes qui permettront à l’Enquête nationale d’examiner la violence faite aux femmes et aux filles autochtones dans le contexte élargi du colonialisme.

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Lexique terminologique
Lexique terminologique

Lexique terminologique

Voici une liste de termes utilisés par l’Enquête nationale.

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Orientation juridique: règles de pratiques respectueuses
Orientation juridique: règles de pratiques respectueuses

Orientation juridique: règles de pratiques respectueuses

L’Enquête nationale est déterminée à suivre un processus juridique respectant à la fois les principes et pratiques juridiques autochtones, ainsi que la common law, le Code civil et les exigences prévues par la loi qui s’appliquent dans les administrations juridiques.

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